1/ Qui sommes-nous ?
BV Q Chocolate (hereafter: “Q CHOCOLATE” and “We”)
Entrepotstraat 8
9100 Sint-Niklaas
Belgique
Numéro d’entreprise (TVA-BE): 0867.611.649
E-mail: hello@drchoq.com
Téléphone: +32 3 430 72 70
N’hésitez pas à nous contacter si vous avez d’autres questions ou commentaires ; nous vous promettons une réponse rapide !
L’utilisation de notre Site Web est assortie des droits et obligations définis dans le présent Disclaimer ainsi que dans nos conditions générales de vente, dans la politique des cookies et dans notre charte vie privée. L’ensemble de ces textes constitue nos « Conditions Générales ».
2/ Notre Site Web
2.1 Bon fonctionnement, sécurité et accessibilité
Nous prenons toutes les mesures raisonnables et nécessaires pour assurer le bon fonctionnement, la sécurité et l’accessibilité de notre Site Web. Toutefois, nous ne pouvons pas offrir de garantie d’opérabilité absolue et il faut dès lors considérer nos actions comme étant couvertes par une obligation de moyen.
Toute utilisation du Site Web se fait toujours aux propres risques de l’utilisateur. Ainsi, nous ne sommes pas responsables des dommages pouvant résulter de possibles dysfonctionnements, interruptions, défauts ou encore d’éléments nuisibles présents sur le Site Web.
Q CHOCOLATE se réserve le droit de restreindre l’accès à son Site Web ou d’interrompre son fonctionnement à tout moment, sans obligation de notification préalable.
L’accès à notre Site Web est accordé “en l’état” et “en fonction des disponibilité”. Nous pouvons modifier, suspendret ou résilier notre Site Web (ou une partie de cela) à tout moment et sans préavis. Nous ne serons en aucun cas responsables envers vous si notre site (ou une partie) est indisponible à tout moment et pour certaine période.
Il est interdit d’extraire des données de notre Site Web) des fins commerciales en utilisant des systèmes automatisés ou des logiciels.
2.2 Contenu du Site
Les informations sur le site Web sont uniquement déterminées par nous. Nous prenons les mesures nécessaires pour que le contenu de notre site Web soit aussi complet, précis et à jour que possible. Le contenu de notre site Web peut toujours être modifié, complété ou supprimé. Cependant, nous ne pouvons donner aucune garantie sur la qualité des informations sur notre site Web. Les informations peuvent ne pas être complètes, suffisamment précises et / ou utiles. Nous ne sommes donc pas responsables des dommages (directs et indirects) que le visiteur de notre site Web subit du fait des informations disponibles sur notre site Web.
Notre site Web contient du contenu qui peut être téléchargé. Tout téléchargement depuis notre site Web est toujours à vos propres risques. Nous n’acceptons aucune responsabilité pour tout dommage résultant d’un téléchargement, y compris, mais sans s’y limiter, la perte de données ou les dommages au système informatique du visiteur de notre site Web.
2.3 Ce que nous attendons de l’utilisateur
Chaque visiteur de notre site Web porte une certaine responsabilité lors de l’utilisation de notre site Web. Le visiteur doit toujours s’abstenir de toute action qui pourrait avoir un impact néfaste sur le bon fonctionnement et la sécurité du site Web, ainsi que sur les autres visiteurs du site Web. Par exemple, le site Web ne peut pas être utilisé pour contourner notre modèle commercial et / ou pour collecter des informations auprès d’autres visiteurs à grande échelle. Le visiteur de notre site Web accepte que l’utilisation de systèmes automatisés ou de logiciels pour extraire des données de ce site Web à des fins commerciales est interdite.
Il est notamment interdit d’utiliser le Site Web pour diffuser du contenu qui résulterait en un dommage envers Q CHOCOLATE ou envers d’autres utilisateurs, comme la propagation de logiciels malveillants tels que des virus informatiques. Sont également interdits la prolifération de messages non sollicités et/ou commerciaux au moyen du Site Web, mais aussi les courriels indésirables, le spamming ou encore les chaînes de lettres.
Q CHOCOLATE se réserve le droit de prendre toutes les mesures nécessaires pour remédier à la situation pour elle et pour ses utilisateurs, à la fois sur le plan judiciaire et extrajudiciaire. L’utilisateur est seul responsable, personnellement et exclusivement, dans le cas où ses actions et son comportement ont effectivement entraîné des dommages au Site Web, à Q CHOCOLATE ou à d’autres utilisateurs. Dans ce cas, l’utilisateur en cause devra s’assurer que Q CHOCOLATE soit exonérée de toute plainte pour dommage qui s’en suivrait.
3/ Liens vers d’autres sites internet
Le Site Web pourrait contenir des liens ou hyperliens renvoyant vers des sites internet externes. De tels liens ne signifient pas de manière automatique qu’il existe une relation entre Q CHOCOLATE et le site internet externe ou même que nous sommes implicitement d’accords avec le contenu de ces sites externes.
Q CHOCOLATE n’exerce aucun contrôle sur les sites internet externes. Nous ne sommes donc pas responsables du fonctionnement sûr et correct des hyperliens et de leur destination finale. Dès l’instant où l’utilisateur clique sur l’hyperlien, il quitte notre Site Web. Nous ne pouvons dès lors plus être tenus responsables en cas de dommage ultérieur.
Il est probable que ces sites internet externes n’offrent pas les mêmes garanties que Q CHOCOLATE. Ainsi, nous vous suggérons de lire attentivement leurs conditions générales de vente mais aussi leur disclaimer et leur charte vie privée.
4/ Propriété intellectuelle
La créativité mérite d’être protégée, aussi notre Site Web et le contenu que Q CHOCOLATE met à disposition. La protection est assurée par des droits de propriété intellectuelle et appartient à tous les ayants droit, qu’il s’agit Q CHOCOLATE et des tiers. Par contenu, on comprend la catégorie large des photographies, vidéos, audio, textes, idées, notes, dessins, articles, etc. Tout ce contenu est protégé par le droit d’auteur, le droit des logiciels, les droits des bases de données, le droit des dessins et modèles, et les autres droits de propriété (intellectuelle) applicables. La nature technique de notre Site Web lui-même est protégée par le droit d’auteur, le droit de logiciel et le droit des bases de données. Chaque nom commercial que nous utilisons sur notre Site Web est également protégé par le droit applicable aux noms commerciaux ou aux marques.
Chaque visiteur de notre Site Web reçoit un droit limité d’accès, d’utilisation et d’affichage de notre Site Web et des informations qui y sont disponible. Ce droit accordé est non exclusif, non transférable et ne peut être utilisé que dans un cadre personnel et non commercial. Nous demandons donc aux visiteurs de notre Site Web de ne pas utiliser et/ou modifier les éléments protégés par ces droits sans l’autorisation du titulaire. Q CHOCOLATE attache une grande importance à ses droits de propriété intellectuelle et a donc pris toutes les mesures possibles pour en assurer la protection. Toute violation des droits de propriété intellectuelle existants sera être poursuivie.
5/ Dispositions générales
Q CHOCOLATE se réserve la possibilité de modifier, étendre, supprimer, limiter ou interrompre le Site Web et les services qui y sont associés à tout moment, sans notification préalable, et sans que cela ne donne lieu à une quelconque forme d’indemnisation.
Nos Conditions Générales sont régies par le droit belge. Tout litige relatif à la validité, l’interprétation ou l’exécution de nos Conditions Générales sera soumis à la compétence exclusive du tribunal compétent du district judiciaire où est situé notre siège social.
L’illégalité ou la nullité d’une disposition de nos Conditions Générales, en tout ou en partie, n’aura aucun impact sur la validité et l’application des autres dispositions de nos Conditions Générales. Nous disposons, dans un tel cas, du droit de remplacer la clause inapplicable par une autre disposition valable en droit et de portée similaire.